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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Château du Breuil
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Valbreuil
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Valbreuil
Château du Breuil S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1323833
Date de dépôt :
16/09/1985
Lieu de dépôt :
HONFLEUR
Date d'expiration :
16/09/2025

Présentation de la marque Valbreuil

Déposée le 16 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Château du Breuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HONFLEUR), la marque française « Valbreuil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Château du Breuil domicilié(e) Le Breuil en Ange - 14130 - PONT L'EVEQUE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jones Day, M. BÜHLER Michael W. domicilié(e) 2 Rue Saint-Florentin - 75001 - PARIS - France.

La marque Valbreuil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Valbreuil arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

Château du Breuil a également déposé les autres marques suivantes : Coeur du Breuil , , RUM EXPLORER , "LA POMMIERE" , RESERVE DES SEIGNEURS , “ CHOCOLATE BLEND ” , CHATEAU DU BREUIL , LA POMMIERE , Coeur de Pomme , FEU FOLIE


Château du Breuil S.A., société anonyme - Le Breuil en Ange - 14130 - PONT L'EVEQUE - France


Jones Day, M. BÜHLER Michael W. - 2 Rue Saint-Florentin - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2057180 - Publication au BOPI 1996-01

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2005 n°2299417 - Publication au BOPI 2005-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Inscription le 19 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°421316 - Publication au BOPI 2005-10-19

Inscription le 9 novembre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°191587 - Publication au BOPI 1995-11-09

Inscription le 22 novembre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°192209 - Publication au BOPI 1995-11-22

Inscription le 5 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55792 - Publication au BOPI 1991-09-05

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2015 n°2599724 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-10-14

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